- Rapport annuel
Rapport sur l exécution de la loi de finances au titre de l année 2020
- Rapport annuel
Rapport sur l exécution de la loi de finances au titre de l année 2019
- Rapport annuel
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2019 et 2020
- Rapport partis politiques
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Année 2020
- Arrêt
Jurisprudence de la Cour des comptes : publication des décisions juridictionnelles
- Rapport partis politiques
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public 2019
- Rapport thématique
Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRA
- Rapport annuel
Rapport sur L’exécution du Budget de l’Etat de l’année 2019
- Rapport particulier
Rapport de la Cour des comptes sur l Evaluation de la gestion des parcs nationaux
- Rapport partis politiques
Rapport relatif à l audit des comptes des partis politiques au titre de l année 2018
- Rapport annuel
Rapport annuel au titre de l année 2018
- Rapport thématique
Rapport de la Cour des comptes sur l évaluation des services en ligne
- Rapport annuel
Rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Synthèse
- Rapport annuel
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2018 - 4ème édition-
- Rapport particulier
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de l OCP SA Activité minière
- Rapport thématique
Rapport thématique sur l état de préparation du Maroc pour la mise en oeuvre des ODD 2015-2030
- Rapport particulier
Rapport de contrôle de la gestion de la Caisse de dépôt et de gestion
- Rapport thématique
Rapport sur l évaluation du programme d’urgence du ministère de l éducation nationale
- Rapport annuel
Deux rapports relatifs aux dépenses électorales concernant le scrutin du 7 octobre 2016 pour l’élection des membres de la chambre des représentants
- Arrêt
Recueil des arrêts rendus par la chambre d appel des jugements des Cours régionales des comptes
- Rapport annuel
Rapport sur l exécution du budget de l année 2017
- Arrêt
Recueil des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière au titre de l’année 2017
- Référé
Référé du Premier président de la Cour des comptes concernant le recouvrement des amendes, condamnations pécuniaires, dépens et frais de justice
- Rapport annuel
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre des années 2016 et 2017
- Arrêt
Arrêts de la Cour des comptes en matière d appel des jugements des Cours régionales des comptes
- Rapport thématique
Synthèse du rapport sur les établissements de protection sociale prenant en charge les personnes en situation difficile
- Arrêt
Arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière
- Rapport annuel
Rapport préliminaire sur l’exécution du Budget de l’Etat pour l’année 2016
- Rapport annuel
3 rapports relatifs à l’audit des comptes des partis politiques au titre de l’exercice 2016 ainsi que l’état des dépenses relatives aux campagnes électorales
- Rapport thématique
Rapport sur levaluation du système de la fonction publique
- Rapport particulier
Rapport sur la caisse marocaine de retraite
- Rapport particulier
Synthèse du rapport d’évaluation du programme de développement de la province d’Al Hoceima Manarat Al Moutaouassit
- Référé
Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirs
- Référé
Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017
- Rapport annuel
Rapport de la Cour des Comptes pour l année 2015
- Rapport particulier
Rapport sur le contrôle de la gestion de la société Marocaine d Ingénierie Touristique (SMIT)
- Référé
Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyse
- Rapport thématique
Rapport sur Les stocks de sécurité au Maroc
- Rapport annuel
Synthèse Relative aux rapports concernant l’audit des comptes annuels des partis politiques au titre de l’année 2015 et la vérification des dépenses se rapportant à l’élection des membres de la Cham
- Référé
Référé relatif à la gestion du matériel didactique et des produits chimiques par certaines Académies Régionales de l’Education et de la Formation
- Rapport thématique
Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc : Ancrage stratégique et gouvernance
- Rapport thématique
Synthèse : secteur des établissements et entreprises publics au Maroc
- Rapport thématique
Synthèse du rapport relatif à l’évaluation de la gestion des catastrophes naturelles
- Rapport annuel
Exposé de Monsieur le Premier Président devant le Parlement - Mai 2016
- Arrêt
Jurisprudence de la Cour des comptes du Royaume du Maroc : Recueil des arrêts rendus par la Chambre de discipline budgétaire et financière
- Rapport annuel
Rapport annuel de la Cour des comptes 2014
- Synthèses des missions CRC
Principales observations - CRC Laâyoune-
- Rapport particulier
Rapport sur le contrôle de la gestion de l’Office de commercialisation et d’exportation
- Rapport particulier
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de L’Office de commercialisation et d’exportation (OCE)
- Rapport particulier
Réponse du Directeur général de l’OCE sur la synthèse du rapport de la Cour des comptes.
- Rapport particulier
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)
- Rapport annuel
Synthèse sur le rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Années 2013-2014
- Rapport thématique
Rapport sur l'évaluation de la gestion du contentieux judiciaire de l'Etat : Synthèse
- Rapport thématique
Rapport sur l'évaluation de la fiscalité locale
- Rapport thématique
Rapport sur l'évaluation de la fiscalité locale : synthèse
- Rapport annuel
Rapport annuel de la Cour des Comptes 2013
- Rapport particulier
Office National Marocain de Tourisme : synthèse
- Rapport particulier
Maison de l'Artisan : synthèse
- Rapport particulier
Agence Marocaine de Développement des Investissements : synthèse
- Rapport particulier
Agence Nationale pour la Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise: synthèse
- Rapport thématique
Le système de compensation au Maroc
- Rapport annuel
Rapport sur l'audit des comptes des partis politiques et à la vérifications de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l'année 2012 (Version arabe)
- Rapport annuel
Synthèse du rapport relatif à l'audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l'année 2012
- Rapport thématique
La gestion déléguée des services publics locaux : synthèse
- Rapport thématique
Rapport sur la gestion déléguée des services publics locaux
- Rapport particulier
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013
- Rapport particulier
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 - Synthèse
- Rapport particulier
Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 - Commentaires des organismes concernés
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2012
- Rapport thématique
Rapport sur le système de retraite au Maroc
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2011
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2010
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2009
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2008
- Référé
Titrisation de créances
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2007
- Référé
Référé du Premier président au sujet du cumul de la pension de retraite et d’une rémunération au titre d’une activité professionnelle
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2006
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2005
- Rapport annuel
Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2003 et 2004
- Arrêt
Code des juridictions financières
- Arrêt
Responsabilité des ordonnateurs, des contrôleurs et des comptables publics
- Formulaire
