Publications

Publications

- Référé

Référé relatif aux insuffisances relevées dans la passation et l’exécution des marchés conclus, par certaines délégations provinciales du Ministère de la santé, avec des centres d’hémodialyse

- Rapport thématique

Rapport sur Les stocks de sécurité au Maroc

- Rapport annuel

Synthèse Relative aux rapports concernant l’audit des comptes annuels des partis politiques au titre de l’année 2015 et la vérification des dépenses se rapportant à l’élection des membres de la Cham

- Référé

Référé relatif à la gestion du matériel didactique et des produits chimiques par certaines Académies Régionales de l’Education et de la Formation

- Rapport thématique

Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc : Ancrage stratégique et gouvernance

- Rapport thématique

Synthèse : secteur des établissements et entreprises publics au Maroc

- Rapport thématique

Synthèse du rapport relatif à l’évaluation de la gestion des catastrophes naturelles

- Rapport annuel

Exposé de Monsieur le Premier Président devant le Parlement - Mai 2016

- Arrêt

Jurisprudence de la Cour des comptes du Royaume du Maroc : Recueil des arrêts rendus par la Chambre de discipline budgétaire et financière

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des comptes 2014 : faits saillants

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des comptes 2014 : volume I (Livre I)

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des comptes 2014 : volume II CRC (11 Livres)

- Synthèses des missions CRC

Principales observations - CRC Laâyoune-

- Rapport particulier

Rapport sur le contrôle de la gestion de l’Office de commercialisation et d’exportation

- Rapport particulier

Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de L’Office de commercialisation et d’exportation (OCE)

- Rapport particulier

Réponse du Directeur général de l’OCE sur la synthèse du rapport de la Cour des comptes.

- Rapport particulier

Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)

- Rapport annuel

Synthèse sur le rapport relatif à l’audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public : Années 2013-2014

- Rapport thématique

Rapport sur l'évaluation de la gestion du contentieux judiciaire de l'Etat : Synthèse

- Rapport thématique

Rapport sur l'évaluation de la fiscalité locale

- Rapport thématique

Rapport sur l'évaluation de la fiscalité locale : synthèse

- Rapport annuel

Faits saillants du rapport annuel de la Cour des comptes 2013

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des Comptes 2013 : volume I

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des comptes 2013 : volume II ( Livre I)

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des comptes 2013 : Volume II ( Livre II)

- Rapport annuel

Rapport annuel de la Cour des comptes 2013 : volume II ( Livre III)

- Rapport particulier

Office National Marocain de Tourisme : synthèse

- Rapport particulier

Maison de l'Artisan : synthèse

- Rapport particulier

Agence Marocaine de Développement des Investissements : synthèse

- Rapport particulier

Agence Nationale pour la Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise: synthèse

- Rapport thématique

Le système de compensation au Maroc

- Rapport annuel

Rapport sur l'audit des comptes des partis politiques et à la vérifications de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l'année 2012 (Version arabe)

- Rapport annuel

Synthèse du rapport relatif à l'audit des comptes des partis politiques et à la vérification de la sincérité de leurs dépenses au titre du soutien public pour l'année 2012

- Rapport thématique

La gestion déléguée des services publics locaux : synthèse

- Rapport thématique

Rapport sur la gestion déléguée des services publics locaux

- Rapport particulier

Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013

- Rapport particulier

Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 - Synthèse

- Rapport particulier

Evaluation de la stratégie MAROC NUMERIC 2013 - Commentaires des organismes concernés

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2012

- Rapport thématique

Rapport sur le système de retraite au Maroc

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2011

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2010

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2009

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2008

- Référé

Titrisation de créances

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2007

- Référé

Référé du Premier président au sujet du cumul de la pension de retraite et d’une rémunération au titre d’une activité professionnelle

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2006

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2005

- Rapport annuel

Rapport Annuel de la Cour des Comptes 2003 et 2004

- Arrêt

Code des juridictions financières

- Arrêt

Responsabilité des ordonnateurs, des contrôleurs et des comptables publics

- Formulaire

Formulaire de Déclaration Obligatoire de Patrimoine (DOP)