Publications

Publications

Daté du - Rapport particulier

Synthèse du rapport d’évaluation du programme de développement de la province d’Al Hoceima Manarat Al Moutaouassit

Suite aux  Hautes Instructions de Sa Majesté le Roi Que Dieu l’Assiste, la Cour des comptes a procédé à l’examen de l’exécution du programme de développement de la province d’Al Hoceima « Manarat Al Moutaouassit », et ce sur la base du rapport d’enquête sur le programme précité, élaboré conjointement par l’Inspection Générale de l’Administration Territoriale (IGAT) et l’Inspection Générale des Finances (IGF). Lequel rapport a été communiqué à la Cour des comptes par le Gouvernement, le 3 octobre 2017, conformément aux dispositions de l’article 109 de la loi n°62-99 formant code des juridictions financières.

Dans ce cadre, le Premier Président de la Cour des comptes, Monsieur Driss Jettou, a présenté le rapport réalisé à Sa Majesté le Roi que dieu l’assiste. Il a également exposé les grandes lignes de ce rapport entre les mains Sa Majesté le Mardi 24 octobre 2017.

Auteur

Cour des comptes

Tags

Al Hoceima;Manarat Al Moutaouassit;2017;

Fichier proposé en téléchargement :

Synthèse_Manarat al Moutawassit

Informations sur le fichier (328.974 Ko)

PDF

- Référé

Référé du Premier Président de la Cour des Comptes relatif à la gestion des abattoirs

Lire la suite

- Rapport thématique

Evaluation de l exécution des contrats de gestion déléguée des services de collecte des déchets ménagers et assimiles, et de nettoiement au niveau de la région de RABAT-SALE-KENITRA

Lire la suite